Accueil > Mentions légales
Mentions légales
Informations légales concernant l’éditeur du site, l’hébergement, les droits d’auteur et les conditions d’utilisation.
Éditeur du site
Le site amctcgvault.fr est édité par :
AMC TCG Vault, entrepreneur individuel.
Adresse : 12 Rue des Collectionneurs, 75000 Paris, France
SIRET : 123 456 789 00012
Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE)
TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est AMC TCG Vault, en qualité d’entrepreneur individuel.
Hébergeur
Le site est hébergé par Hostinger International Ltd
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site : www.hostinger.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, logo, charte graphique, visuels des produits et créations) appartient à AMC TCG Vault, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Marques et produits
Pokémon ainsi que les noms, personnages et images associés sont des marques déposées de Nintendo, Creatures Inc. et GAME FREAK inc. AMC TCG Vault est un revendeur indépendant, non affilié à The Pokémon Company et non approuvé par elle.
Les produits de la catégorie « 3D & laser » sont des créations originales, non officielles, réalisées par nos soins.
Données personnelles et cookies
Le traitement de vos données personnelles et l’utilisation des cookies sont décrits dans notre Politique de confidentialité.
Vous pouvez modifier vos choix à tout moment via le lien « Paramètres des cookies » en bas de page.
Responsabilité
Nous nous efforçons de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, l’éditeur ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions. Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre informatif, et l’éditeur n’est pas responsable de leur contenu.
Médiation de la consommation
Conformément à l’article L612-1 du Code de la consommation, en cas de litige vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant :
https://www.mediateurfevad.fr
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Crédits
Conception et développement : AMC TCG Vault
Photographies : AMC TCG Vault / Produits officiels Pokémon